Alain Mothe
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Mothe (Alain, Jean)
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
membre de l'inspection générale. Chevalier du 7 octobre 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par
=
"
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1977-10-07
"
JORFTEXT000000408880
(source JORF)
promotion
02 Mai 2002
02/05/2002
De:
Alain Mothe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut
=
"
2002-01-14
"
inspecteur_general
=
"
Institut national de la statistique et des études économiques du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
"
depart_retraite
=
"
limite d'âge
"
JORFTEXT000000593629
(source JORF)
admission
05 Mars 2002
05/03/2002
De:
Mothe (Alain, Jean, Michel)
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Chevalier du
29 juin 1982
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
40
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'économie et des finances
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000199827
(source JORF)
nomination
30 Mars 1997
30/03/1997
De:
Mothe (Alain)
inspecteur général de l'I.N.S.E.E
Objet:
comme membres du conseil des impôts
(premier mandat)
Groupe:
Conseil des impôts
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000544818
(source JORF)
désignation
04 Août 1993
04/08/1993
De:
Mothe (Alain)
directeur des statistiques économiques à l'I.N.S.E.E
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire de l'énergie
représentants du ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
Conseil d'orientation de l'Observatoire de l'énergie
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000351669
(source JORF)
nomination
03 Octobre 1990
03/10/1990